| Présentation |
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BIENVENUE SUR LE SITE PROVISOIRE de la Communauté de Communes du Val d'Issole ACTUALITES CONSEIL COMMUNAUTAIRE La prochaine séance du Conseil communautaire se tiendra en février 2012. TRANSPORTS SCOLAIRES Les inscriptions pour l'année scolaire 2011-2012 se feront dans les communes de résidence - Voir l'onglet "Transports Scolaires" ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - Règlement du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) Le Conseil communautaire du 24 janvier 2011 a adopté le nouveau règlement du service public d'assainissement non collectif qui tient compte des dernières évolutions réglementaires (notamment la loi portant engagement national pour l'environnement du 12 juillet 2010). - Tarifs 2012 de la redevance d'Assainissement Non Collectif Le Conseil Communautaire, réuni en séance du 29 novembre 2011 a fixé pour l'année 2012 les tarifs de redevance d'assainissement non collectif. Retrouvez le détail dans l'onglet "Assainissement NC", en haut de cette page.
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